Mentions Légales — Subcreamug

Section 01

Éditeur du site

Nom commercialSubcreamug

StatutAuto-entrepreneur

Adresse2 rue de Tours, 37140 Bourgueil, France

SIRET794 845 255 00049

Emailcontact@sub-crea-mug.fr

Site webhttps://sub-crea-mug.fr

TVANon applicable — article 293 B du CGI (franchise de TVA)

Section 02

Activité

Subcreamug est une entreprise spécialisée dans la création et vente de produits imprimés en 3D : objets de décoration, rangements, figurines, animaux articulés, goodies et mugs personnalisés.

Les produits sont fabriqués artisanalement à la commande en France.

Section 03

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, photos, vidéos, designs, modèles 3D, logos, icônes) sont la propriété exclusive de Subcreamug et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Subcreamug.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Section 04

Protection des données personnelles

Subcreamug s’engage à respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées sur le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client. Elles ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

📋 Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles en contactant : contact@sub-crea-mug.fr

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Section 05

Cookies

Le site https://sub-crea-mug.fr utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’assurer le bon fonctionnement de la boutique en ligne (panier, session, préférences).

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment via notre Politique de Cookies.

Section 06

Limitation de responsabilité

Subcreamug s’efforce de maintenir le site accessible et à jour. Cependant, Subcreamug ne peut être tenu responsable :

— Des interruptions temporaires d’accès au site liées à des opérations de maintenance ou à des problèmes techniques indépendants de sa volonté.

— Des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

— Des contenus de sites tiers vers lesquels le site pourrait renvoyer via des liens hypertextes.

Section 07

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort de Bourgueil (France) seront saisis.

Pour tout litige de consommation, vous pouvez recourir au médiateur de la consommation : www.mediateur-consommation-ame.fr

Section 08

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter à :